Conditions Générales
Dernière mise à jour : 1 avril 2026
1. Acceptation des conditions
En accédant ou en utilisant tout produit ou service fourni par Upstone LLC (« la Société », « nous », « notre » ou « nos »), vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas nos services.
2. Services
Upstone LLC fournit des produits logiciels, des plateformes SaaS, des solutions e-commerce et des services de conseil digital. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout service à tout moment et sans préavis.
3. Comptes utilisateurs
Lorsque vous créez un compte chez nous, vous devez fournir des informations exactes et complètes. Vous êtes responsable de la protection de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
4. Conditions de paiement
Certains services nécessitent un paiement. Tous les paiements sont traités de manière sécurisée via Stripe. Les prix sont indiqués dans la devise applicable et peuvent être soumis à des taxes. Les politiques de remboursement sont propres à chaque produit et vous seront communiquées au moment de l'achat.
5. Propriété intellectuelle
Tout le contenu, les fonctionnalités et les fonctions de nos services — y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, logiciels et code — sont la propriété d'Upstone LLC et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans notre autorisation écrite.
Cette section couvre notre propre site, notre marque et nos produits SaaS. Pour les prestations de développement sur mesure, la propriété du code livré et de sa propriété intellectuelle vous est transférée, à vous le client, au paiement final — vous êtes propriétaire de ce que nous construisons pour vous.
6. Utilisation acceptable
Vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser nos services à des fins illégales
- Tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes
- Interférer avec ou perturber l'intégrité de nos services
- Transmettre du code malveillant, des virus ou des données nuisibles
- Utiliser nos services pour porter atteinte aux droits d'autrui
7. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, Upstone LLC ne saurait être tenue responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif découlant de votre utilisation de nos services. Notre responsabilité totale ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour le service au cours des douze mois précédant la réclamation.
8. Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à nos services immédiatement, sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de violation de ces Conditions. À la résiliation, votre droit d'utiliser nos services cessera immédiatement.
9. Droit applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l'État du Delaware, aux États-Unis, sans égard à ses règles de conflit de lois.
10. Nous contacter
Si vous avez des questions sur ces Conditions, contactez-nous à contact@upstone.io.
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1704 Llano St, Ste B-1324
Santa Fe, NM 87505
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